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Politiques

Nos différentes politiques

Titre

Date

Politique de gestion du personnel cadre11/06/2019
Politique de remboursement des frais de déplacements, de représentation et de réception11/06/2019
Politique concernant les procédures d’attribution des mandats d’audit15/04/2014
Politique de gestion des ressources humaines02/12/2009
Politique de communication29/11/2004
Politique de sécurité de l'actif informationnel24/09/2013
Politique relative au respect du droit d'auteur06/02/2006
Politique relative à l'emploi et à la qualité de la langue française   19/06/2006
Politique contre le harcèlement et la violence14/06/2016
Politique de toponymie21/04/2015
Politique de lutte contre le tabagisme20/02/2018
Politique sur la protection de l'environnement et le développement durable16/04/2007
Politique de la recherche12/06/2018
Politique sur la conduite responsable de la recherche21/04/2015
Politique d'éthique de la recherche avec des êtres humains21/04/2015
Politique sur les conflits d'intérêts en matière de recherche12/06/2018
Politique alimentaire du Cégep régional de Lanaudière28/04/2009
Politique sur l'affichage au Cégep régional de Lanaudière28/04/2009
Guide sur l'utilisation des médias sociaux (version pour le personnel, version pour les étudiants)30/01/2012
Politique sur la propriété intellectuelle en matière de recherche21/04/2015
Politique sur la santé et la sécurité au travail et aux études 24/04/2018
Politique de gestion des comptes à recevoir 16/02/2016

Politique visant à prévenir et à combattre les violences à caractère sexuel (Terrebonne, Joliette, L'Assomption) - Mise en oeuvre le 1er septembre 2019

11/06/2019